Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 PASS
/
PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ Parfums Arômes Senteurs Saveurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ Parfums Arômes Senteurs Saveurs
Association PASS, Association

Numéro de dépôt :
3810244
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/02/2021
PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ Parfums Arômes Senteurs Saveurs de PASS

Présentation de la marque PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ Parfums Arômes Senteurs Saveurs

Déposée le 28 février 2011 par l'association loi 1901 PASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ Parfums Arômes Senteurs Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 PASS domicilié(e) 57 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 942 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association PASS domicilié(e) 48 avenue Riou Blanquet - 06131 - GRASSE Cedex - France.

La marque PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ Parfums Arômes Senteurs Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810244.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ Parfums Arômes Senteurs Saveurs est expirée depuis le 28 février 2021.

PASS a également déposé les autres marques suivantes : ALCOOLOGIE PLURIELLEADDICTIONS SINGULIERES


Association PASS, Association - 57 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France - SIREN 484942560


Association PASS - 48 avenue Riou Blanquet - 06131 - GRASSE Cedex - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Conseil aux entreprises pour la direction des affaires ; constitution et mise à disposition (location) de bases de données ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; actions de formation ; Publication de livres, de documentations ou de supports électroniques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conception, développement, installation, maintenance de logiciels ou d'outils informatisés ; Etudes scientifiques, à savoir études (recherches) en chimie, biologie, cosmétologie, analyses chimiques.